Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NET CATALYST
NET CATALYST FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
3066498
Date de dépôt :
23/11/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/11/2010

Présentation de la marque NET CATALYST

Déposée le 23 novembre 2000 par la Société Anonyme (SA) NET CATALYST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NET CATALYST » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-52 du 29 décembre 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NET CATALYST FRANCE domicilié(e) 34, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS 09 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 150 597 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Albane LAFANECHERE - France.

La marque NET CATALYST a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3066498.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET CATALYST est expirée depuis le 23 novembre 2010.


NET CATALYST FRANCE, société anonyme - 34, Boulevard Haussmann, 75009 PARIS 09 - France - SIREN 432150597


Albane LAFANECHERE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-17

Publication - Publication le 29 déc. 2000 au BOPI 2000-52

Appareils et instruments d'instruction ou d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion et le traitement du son, des images et/ou des données ; appareils de télécommunication ; appareils télématiques ; supports d'enregistrement du son, des images et/ou des données ; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés ; logiciels d'ordinateurs enregistrés, notamment logiciels pour le traitement de l'information, logiciels de création, de gestion, de mise à jour et d'utilisation de bases de données, logiciels de fourniture d'accès à un réseau informatique et de télécommunications (de type internet) ou à un service de messagerie électronique, logiciels de conception et d'accès à des services en ligne ; disquettes ; cartes à puce. Aide et conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations, renseignements et informations d'affaires, expertises en affaires ; organisation d'expositions à but commercial ou de publicité ; aide au développement et à la direction d'entreprises commerciales intervenant notamment dans le domaine des télécommunications et des technologies de l'information ; location et mise à disposition de machines et d'appareils de bureau ; consultations pour les questions de personnel, conseil en recrutement ; mise à disposition et engagement de personnel ; analyse du prix de revient, études et recherches de marché, information statistique ; gestion de fichiers informatiques ; Reproduction de documents ; services de secrétariat, tenue de comptabilité, services de relations publiques ; conseils en mercatique, communication et stratégie commerciales ; services de promotion et de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, publicité en ligne sur Internet ; mise en relation d'entreprises et d'investisseurs (intermédiaire). Services d'abonnement à un centre serveur de bases de données, abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique ou de télécommunications (de type Internet). Affaires bancaires, fourniture de crédit, services de prêt, investissement de capitaux ; prise de participations, placement de fonds ; informations et renseignements financiers, notamment en ligne, cautions (garanties) ; estimations financières ; location de bureaux équipés ou non (immobilier) ; estimations fiscales, services de financement d'entreprises notamment dans le domaine des technologies de l'information, parrainage financier, transfert électronique de fonds. Télécommunications ; communications téléphoniques, communications télématiques, communication par terminaux d'ordinateurs, transmission d'information et de données par réseau ; informations en matière de télécommunications ; services d'expédition et de distribution de courrier ; transmission de messages, de télégrammes, de dépêches ; services de courrier et de messagerie électronique ; services de répondeur téléphonique, services de télécopie, services de location d'appareils de télécommunication et d'appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, la diffusion et le traitement du son, des images et/ou des données, de location de télécopieurs ; agences de presse et d'informations (nouvelles). Education, enseignement, formation, divertissement, tous ces services pouvant être accessibles par Internet ; enseignement et formation dans le domaine des télécommunications, de l'informatique et des technologies de l'information ; organisation de colloques, conférences, congrès, organisation d'expositions à but culturel ou éducatif ; organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; prêt de livres, de revues ; prêt et location d'enregistrements sonores, de bandes vidéo et de supports enregistrés de données ; organisation de spectacles ; production de spectacles, de films. Edition de livres, de revues, sur support papier ou électronique. Consultations professionnelles et étude de projets sans rapport avec la conduite des affaires, services juridiques, conseil juridique, services de traduction ; impression et imprimerie ; location d'ordinateurs et de matériel informatique ; services de photographie ; programmation pour ordinateurs ; recherches techniques notamment dans le domaine des technologies de l'information ; services de conception, de maintenance, de gestion, de mise à jour et d'hébergement de sites informatiques et sites Internet ; services de réservation de noms de domaine, services de fourniture d'accès à Internet ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; création, mise à jour et gestion de bases de données ; services de conception de logiciels et de systèmes informatiques ; services de consultations et d'informations en matière de sites Internet.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.