Déposée le 17 mai 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET ATLIANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NET ATLIANCE.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-27 du 5 juillet 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NET ATLIANCE domicilié(e) 38 avenue de la Grande Armée et 2 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 724 892 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NET ATLIANCE SARL domicilié(e) 38 avenue de la Grande Armée et 2 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France.
La marque NET ATLIANCE.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3165828.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NET ATLIANCE.COM est expirée depuis le 17 mai 2012.
NET ATLIANCE SARL - 38 avenue de la Grande Armée et 2 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France - SIREN 428724892
NET ATLIANCE SARL - 38 avenue de la Grande Armée et 2 rue Villaret de Joyeuse,75017 PARIS - 75017 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 5 juil. 2002 au BOPI 2002-27
Le Conseil en organisation et direction des affaires, la comptabilité L'organisation de séminaires, colloques, formation professionnelle L'étude de projets techniques en matières de logiciels, l'implantation et la conception de logiciels informatiques. La création et l'entretien de site web pour des tiers et l'hébergement de sites informatiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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