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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET AND YOU
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3Vallées Telecom Trois Vallées Telecom
Marque enregistrée - Marque en vigueur

3Vallées Telecom Trois Vallées Telecom
NET AND YOU, SAS

Numéro de dépôt :
4295932
Date de dépôt :
31/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/08/2026
3Vallées Telecom Trois Vallées Telecom de NET AND YOU

Présentation de la marque 3Vallées Telecom Trois Vallées Telecom

Déposée par voie électronique le 31 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET AND YOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3Vallées Telecom Trois Vallées Telecom » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-38 du 23 septembre 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NET AND YOU domicilié(e) La Villette, 03120 BILLEZOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 022 418 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS NET AND YOU, M. OLIVIER FABRE domicilié(e) La Villette, 03120 BILLEZOIS - France.

La marque 3Vallées Telecom Trois Vallées Telecom a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4295932.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 3Vallées Telecom Trois Vallées Telecom arrivera à expiration en date du 31 août 2026.

NET AND YOU a également déposé les autres marques suivantes : N&U net & you , N & U NET & YOU , Alpine TELECOM , VINEYARD TELECOM


NET AND YOU, SAS - La Villette, 03120 BILLEZOIS - France - SIREN 752022418


SAS NET AND YOU, M. OLIVIER FABRE - La Villette, 03120 BILLEZOIS - France


Publication - Publication le 23 sept. 2016 au BOPI 2016-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique .