Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NET-A-PORTER
Net-a-Porter Group Limited, société de droit britannique

Numéro de dépôt :
3280162
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2024
NET-A-PORTER de Net-a-Porter Group Limited

Présentation de la marque NET-A-PORTER

Déposée le 16 mars 2004 par la société étrangère Net-a-Porter Group Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NET-A-PORTER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-17 du 23 avril 2004.

Le déposant est la société étrangère Net-a-Porter Group Limited domicilié(e) 1 The Village Offices, Westfield, Ariel Way, W12 7GF LONDRES - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques domicilié(e) 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France.

La marque NET-A-PORTER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3280162.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NET-A-PORTER est expirée depuis le 16 mars 2024.


Net-a-Porter Group Limited, société de droit britannique - 1 The Village Offices, Westfield, Ariel Way, W12 7GF LONDRES - Royaume-Uni


DEPREZ GUIGNOT ASSOCIES, M. BEAUMONT Jacques - 21 Rue Clément Marot - 75008 - PARIS - France


Inscription le 28 novembre 2005 - Changement d'adresse n°423071 - Publication au BOPI 2005-11-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-34

Publication - Publication le 23 avr. 2004 au BOPI 2004-17

Inscription le 17 février 2011 - Changement d'adresse n°543509 - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-02-17

Renouvellement sans limitation le 29 juillet 2014 n°2564140 - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 2 avril 2015 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°645808 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-04-02

Inscription le 25 mars 2015 - Rectification d'erreur matérielle n°645550 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-25

Lunettes de soleil ; montures de lunettes. Cuir ; imitation du cuir ; produits en cuir ou en imitation du cuir, à savoir serviettes (maroquinerie), sacs à main, bourses, portefeuilles, mallettes, sacs de voyage, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”, malles, sacs à dos, serviettes d'écoliers, ceintures ; sacs, à savoir sacs de plage, sacs à provision, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir ; serviettes (maroquinerie) ; sacs à main ; mallettes ; malles ; sacs à dos ; boîtes en cuir ; cannes ; parapluies ; ceintures (maroquinerie) ; bourses ; portefeuilles ; serviettes d'écolier. Vêtements, à savoir pantalons, robes, jupes, chemisettes, tricots ; maillots à manches longues, maillots à manches courtes, tee-shirts, shorts, vestes, manteaux, corsages, chemises, pull-overs, chandails ; vêtements de soirée ; gilets de costumes ; cravates ; foulards, écharpes ; châles ; vêtements de natation ; lingerie, bonneterie ; peignoirs ; ceintures (habillement) ; chaussures, à savoir souliers, bottes, sandales, chaussures de sports, chaussures de loisirs ; chapellerie, à savoir chapeaux et bonnets. Services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir vêtements, chaussures, sacs à main, accessoires de mode, cosmétiques et produits cosmétiques pour les soins de la peau, l'ameublement de la maison et les cadeaux (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et des les acheter commodément ; services en matière de publicité et de promotion de vente pour des tiers visant les vêtements, les chaussures, les sacs à main, les accessoires de mode, les cosmétiques et de produits cosmétiques pour les soins de la peau, l'ameublement de la maison et les cadeaux ; services de regroupement pour le compte de tiers dans un catalogue de vente par correspondance de vêtements, de chaussures, de sacs à main, d'accessoires de mode, de cosmétique et de produits cosmétiques pour les soins de la peau, l'ameublement de la maison et les cadeaux (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter commodément ; services de regroupement pour le compte de tiers de produits divers, à savoir vêtements, chaussures, sacs à main, accessoires de mode, cosmétiques et produits cosmétiques pour les soins de la peau, l'ameublement de la maison et les cadeaux (à l'exception de leur transport) permettant aux consommateurs de les voir et de les acheter en ligne par l'intermédiaire d'un réseau informatique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).