Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-City
NET-4G, société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
3968129
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/12/2022
e-City de NET-4G

Présentation de la marque e-City

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-4G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « e-City » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NET-4G domicilié(e) 24 AVENUE JEAN JAURES - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 524 936 960 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque e-City a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968129.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-City est expirée depuis le 12 décembre 2022.

NET-4G a également déposé les autres marques suivantes : e-Shop center , e-Camping


NET-4G, société par actions simplifiée à associé unique - 24 AVENUE JEAN JAURES - 71100 - CHALON-SUR-SAONE - France - SIREN 524936960


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Appareils, instruments et logiciels photographiques et cinématographiques ; appareils, instruments et logiciels pour la transmission d'informations ; appareils et logiciels pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; équipements et logiciels pour le traitement d'informations ; publications électroniques enregistrées sur des supports informatiques logiciels ; logiciels téléchargeables sous forme d'applicatifs mobiles servant à visualiser et partager la position géographique d'un utilisateur ainsi qu'à rechercher et localiser d'autres utilisateurs et lieux et à interagir avec eux ; applicatifs mobiles (logiciels) téléchargeables pour l'affichage d'icônes stylisés ; logiciels d'application pour téléphones portables, à savoir logiciels pour la mise en ligne de critiques et recommandations sur les produits et services de tiers ; logiciels pour la communication ; logiciels éducatifs ; logiciels téléchargeables ; récepteurs de géolocalisation par satellites.

Télécommunications, services de télécommunications et transmissions de données ; fourniture d'accès à des informations sur Internet ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; services de transmission d'informations notamment par voie télématique et par réseaux Internet ; services de télécommunications, de messageries électroniques notamment par réseaux Internet ; fourniture d'accès à des données sur l'activité des sites de loisir, d'activité sportives, de cultures, d'éducation, de divertissement et de séjours par Internet ; fourniture d'accès à des forums Internet ; fourniture d'accès à des informations sur l'activité des sites de loisir, d'activité sportives, de cultures, d'éducation, de divertissement et de séjours sur Internet ; services de communication fournis sur Internet ; transmission de données textuelles, photographique et vidéo sur l'activité des sites de loisir, d'activité sportives, de cultures, d'éducation, de divertissement et de séjours par Internet ; transmissions des données commerciales et/ou publicitaires notamment par réseaux Internet ; transmissions d'informations par catalogues électroniques sur réseaux Internet ; télécommunications ; agence de presse et d'informations ; location de temps d'accès à un centre serveur de banques de données dédié à la fourniture d'informations touristiques, notamment pour les réseaux de télécommunication mondiale (Internet). Fourniture d'accès aux services précités, entre autres par supports multimédias ou autres, y compris vidéotexte, Internet, GSM et WAP.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en temps réels de l'activité des sites de loisir, d'activité sportives, de cultures, d'éducation et de divertissement.

Conception et développement de logiciels de planification d'itinéraires, conception et développement de systèmes de navigation et logiciels de planification d'itinéraires ; services de conseils techniques en automatisation, développement et conception (élaboration) de systèmes de navigation, de planificateurs d'itinéraires et de cartes électroniques ; expertise, consultations et conseils techniques dans le domaine des télécommunications et de l'informatique, et notamment pour la fourniture en ligne d'itinéraires routiers et d'informations touristiques ; conception (élaboration) de logiciels et de matériel informatique ; conception (élaboration) et développement de matériel informatique et de logiciels ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour systèmes de navigation (GPS et/ou par satellite) ; développement et conception de logiciels pour systèmes d'information en matière de voyage pour la fourniture de conseils et/ou informations en matière de voyage concernant les sites de loisir, d'activité sportives, de cultures, d'éducation, de divertissement et de séjours et d'autres informations en matière de voyage et de transport ; développement et conception (élaboration) de logiciels de gestion de l'information pour les industries de loisir, d'activité sportives, de cultures, d'éducation, de divertissement et de séjours ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de cartes électroniques ; développement et conception (élaboration) de logiciels de planificateurs d'itinéraires notamment par la prise en compte de critères de mobilité ; développement et conception (élaboration) de planificateurs d'itinéraires notamment par la prise en compte de critères de mobilité ; développement et conception (élaboration) de logiciels pour dictionnaires numériques ; développement et conception (élaboration) de matériel informatique, en particulier appareils de localisation, d'orientation et de navigation et systèmes mondiaux de localisation (GPS) et leurs pièces, composants, y compris, entre autres, câbles de connexion, récepteurs (GPS et/ou par satellite) et supports pour ordinateurs portables ; développement et conception (élaboration) de récepteurs et émetteurs radio et par satellite ; développement et conception (élaboration) d'installations, de réseaux et d'appareils de télécommunications ; développement et conception (élaboration) de terminaux informatiques, tous en particulier pour systèmes de navigation, planificateurs d'itinéraires et/ou cartes numériques ; développement et conception (élaboration) de supports de données numériques et sous forme de disques ; développement et conception (élaboration) d'appareils audio et vidéo ; développement et conception (élaboration) d'ordinateurs portables ; développement et conception (élaboration) d'assistants numériques ; développement et conception (élaboration) d'appareils et instruments électriques et électroniques ; développement et conception (élaboration) de services et réseaux télécommunication et de communication de données.