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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS
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SOUVERAINE
Marque expirée - Marque en non vigueur

SOUVERAINE
NESTLE WATERS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1526542
Date de dépôt :
27/04/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/04/2019

Présentation de la marque SOUVERAINE

Déposée le 27 avril 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOUVERAINE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS domicilié(e) 12 boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - Noisiel - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOUVERAINE est expirée depuis le 27 avril 2019.

NESTLE WATERS a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE PERRIER SP , L'EAU ET LA VIE , COUCH CONVERTER , (Marque figurative) , PERRIER SP , GARDEZ LA LIGNE EN BEAUTE , CONTREX FINES BULLES , " Perrier c'est fou ! " , , perrier


NESTLE WATERS, société par actions simplifiée - 12 boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - BP 900 7 Boulevard Pierre Carle - 77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 - Noisiel - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 26 décembre 2002 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362042 - Publication au BOPI 2002-12-26

Renouvellement sans limitation le 9 avril 1999 n°2141839 - Publication au BOPI 1999-04-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473993 - Publication au BOPI 2008-05-20

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2009 n°2406166 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-29

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices;glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et jus de fruits;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.