Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MINI COMPLICE
NESTLE WATERS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3340672
Date de dépôt :
11/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2015
MINI COMPLICE de NESTLE WATERS

Présentation de la marque MINI COMPLICE

Déposée le 11 février 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MINI COMPLICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-11 du 18 mars 2005.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS domicilié(e) 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 537 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque MINI COMPLICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3340672.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MINI COMPLICE est expirée depuis le 11 février 2015.

NESTLE WATERS a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE PERRIER SP , L'EAU ET LA VIE , " Perrier c'est fou ! " , (Marque figurative) , COUCH CONVERTER , (Marque figurative) , PERRIER SP , GARDEZ LA LIGNE EN BEAUTE , CONTREX FINES BULLES , PAVILLON


NESTLE WATERS Société par actions simplifiée - 20 rue Rouget de Lisle,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 560200537


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473993 - Publication au BOPI 2008-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-28

Publication - Publication le 18 mars 2005 au BOPI 2005-11

Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris à bases de vitamines, minéraux ou herbes ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.