Déposée le 16 septembre 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 560 200 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin domicilié(e) 37 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1370680.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée - 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 560200537
WITETIC, M. Martin-Tardivat Benjamin - 37 avenue de Friedland - 75008 - PARIS - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316396 - Publication au BOPI 2006-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Renouvellement avec limitation le 6 juin 2006 n°2075128 - Publication au BOPI 2006-06-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08
Inscription le 21 août 1996 - Changement de dénomination n°206251 - Publication au BOPI 1996-08-21
Inscription le 21 août 1996 - Changement de dénomination n°206250 - Publication au BOPI 1996-08-21
Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362492 - Publication au BOPI 2003-01-06
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473993 - Publication au BOPI 2008-05-20
Renouvellement sans limitation le 18 juillet 2016 n°2623847 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-18
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.Boissons alcooliques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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