Marque renouvelée - Marque en vigueur

MALICE
NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3147075
Date de dépôt :
07/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/02/2022
MALICE de NESTLE WATERS

Présentation de la marque MALICE

Déposée le 7 février 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MALICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-12 du 22 mars 2002.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS domicilié(e) 12, boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.

La marque MALICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3147075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MALICE arrivera à expiration en date du 7 février 2022.

NESTLE WATERS a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE PERRIER SP , L'EAU ET LA VIE , " Perrier c'est fou ! " , (Marque figurative) , COUCH CONVERTER , (Marque figurative) , PERRIER SP , GARDEZ LA LIGNE EN BEAUTE , CONTREX FINES BULLES , PAVILLON


NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée - 12, boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-06

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362492 - Publication au BOPI 2003-01-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-29

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473993 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication - Publication le 22 mars 2002 au BOPI 2002-12

Renouvellement sans limitation le 31 janvier 2012 n°2490512 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-01-31

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons