Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE GOUT DE L'EFFICACITE
NESTLE WATERS, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4031096
Date de dépôt :
09/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
09/09/2023
LE GOUT DE L\'EFFICACITE de NESTLE WATERS

Présentation de la marque LE GOUT DE L'EFFICACITE

Déposée le 9 septembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE GOUT DE L'EFFICACITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-40 du 4 octobre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque LE GOUT DE L'EFFICACITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4031096.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GOUT DE L'EFFICACITE arrivera à expiration en date du 9 septembre 2023.

NESTLE WATERS a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE PERRIER SP , L'EAU ET LA VIE , COUCH CONVERTER , (Marque figurative) , PERRIER SP , GARDEZ LA LIGNE EN BEAUTE , CONTREX FINES BULLES , " Perrier c'est fou ! " , , perrier


NESTLE WATERS, société par actions simplifiée - 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Enregistrement avec modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques. Jus de légumes (boissons).