EAU PETILLANTE DE CARACTERE
Présentation de la marque EAU PETILLANTE DE CARACTERE
Déposée le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « EAU PETILLANTE DE CARACTERE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque EAU PETILLANTE DE CARACTERE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070581.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EAU PETILLANTE DE CARACTERE est expirée depuis le 21 février 2024.
NESTLE WATERS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11
Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35
Inscription le 14 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°664773 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14
Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667209 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 18 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708229 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18
Inscription le 14 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785175 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14