Marque enregistrée - Marque en vigueur

E QUE S'APELARIO
NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4070586
Date de dépôt :
21/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/02/2024
E QUE S\'APELARIO de NESTLE WATERS

Présentation de la marque E QUE S'APELARIO

Déposée par voie électronique le 21 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E QUE S'APELARIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-11 du 14 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS domicilié(e) 12 boulevard Garibaldi - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France.

La marque E QUE S'APELARIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4070586.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E QUE S'APELARIO arrivera à expiration en date du 21 février 2024.

NESTLE WATERS a également déposé les autres marques suivantes : SOURCE PERRIER SP , L'EAU ET LA VIE , " Perrier c'est fou ! " , (Marque figurative) , COUCH CONVERTER , (Marque figurative) , PERRIER SP , GARDEZ LA LIGNE EN BEAUTE , CONTREX FINES BULLES , PAVILLON


NESTLE WATERS, Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Garibaldi - 92130 - Issy-les-Moulineaux - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, B.P. 900 - 77446 - Marne-la-Vallée Cedex 2 - France


Publication - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 14 mars 2016 - Rectification d'une erreur matérielle n°664773 - Publication le 15 avr. 2016 au BOPI 2016-03-14

Inscription le 18 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708229 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18

Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques.