NESTLE WATERS FRANCE Société par Actions Simplifiée, société de droit français
Numéro de dépôt :
96649838
Date de dépôt :
06/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2016
Présentation de la marque VITTEL VITTEL FRANCE 1854
Déposée le 6 novembre 1996 par la société étrangère NESTLE WATERS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VITTEL VITTEL FRANCE 1854 »
Le déposant est la société étrangère NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 20, Rue Rouget-de-Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2316397) - 92130 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE domicilié(e) 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL (dossier no 2316397) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESTLE WATERS FRANCE Société par Actions Simplifiée, société de droit français - 20, Rue Rouget-de-Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2316397) - 92130 - France
NESTLE FRANCE - 7, Boulevard Pierre Carle, BP 900 NOISIEL (dossier no 2316397) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Renouvellement sans limitation le 6 juin 2006 n°2316397 - Publication au BOPI 2006-06-06
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-16
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14
Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons, produits de parfumerie, désodorisants à usage personnel, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions à usage cosmétique; dentifrices; eaux de toilette, laits de toilette, talc pour toilette, huiles de bains; poudres pour le maquillage, crèmes, laits pour la toilette, toniques et masques pour les soins du corps et du visage. Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base minérale et de fruits ou extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées; sirops et autres préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées; bières. Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; services vétérinaires et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle; programmation pour ordinateur
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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