NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
4010964
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
10/06/2023
Présentation de la marque Vittel
Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « Vittel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-27 du 5 juillet 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.
La marque Vittel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010964.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée - 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France
NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France
Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27
Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40
Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques. ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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