Marque renouvelée - Marque en non vigueur

VITTEL
NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1726922
Date de dépôt :
20/12/1991
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/12/2021

Présentation de la marque VITTEL

Déposée le 20 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VITTEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12, Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 02 - France.

La marque VITTEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VITTEL est expirée depuis le 20 décembre 2021.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 12, Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 02 - France


Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210131 - Publication au BOPI 2001-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-35

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 9 octobre 1997 - Transmission totale de propriété n°244966 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 9 décembre 1996 - Concession de licence n°209762 - Publication au BOPI 1996-12-09

Inscription le 7 juin 1993 - Transmission de propriété n°159142 - Publication au BOPI 1993-06-07

Inscription le 9 octobre 1997 - Changement de dénomination n°244967 - Publication au BOPI 1997-10-09

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement d'adresse n°261936 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2011 n°2485729 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-01

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver;préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons, parfumerie, désodorisants, gels, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, lotions avant et après-rasage et, plus généralement, des lotions;dentifrices;eaux de toilette, laits de toilette, talc, huiles et bains;poudres, crèmes, laits, toniques et masques pour les soins du corps et du visage.Eaux minérales à usage médical, eaux thermales, produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;produits diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Machines et machines-outils;machines d'emballage et de conditionnement pour produits liquides, machines pour l'industrie de l'embouteillage, en particulier machines à embouteiller, à capsuler, à boucher, à plomber, à étiqueter, à empaqueter, à thermosceller et machines pour la fabrication de bouteilles ou autres récipients destinés à contenir des liquides;rince-bouteilles;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission(à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Instruments et appareils de kinésithérapie et de thermalisme;matériels et équipements de crénothérapie et d'hydrothérapie et, plus généralement, appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires;membres, yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériel de suture.Eaux minérales, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux de source, eaux aromatisées et plus particulièrement boissons aromatisées à base d'eau minérale et de fruits ou d'extraits de fruits, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et, plus généralement, toutes boissons non alcoolisées;sirops et autres préparations pour faires des boissons;bières.Vins, eaux-de-vie, spiritueux et liqueurs et, plus généralement, toutes boissons alcooliques.Services d'hydrothérapie, de soins thérapeutiques ou de beauté;services rendus dans le cadre du tourisme, à savoir organisation de cures, restauration, hôtellerie, animation de centres de vacances, de stages;services de santé, de kinésithérapie et de thermalisme, maisons de repos et de convalescence;maisons de vacances, maisons de retraite pour personnes âgées;services rendus dans le cadre d'établissements et/ou de soins destinés à redonner ou à améliorer la forme physique, intellectuelle et psychique des individus et tous services s'y rapportant tels que, notamment, activités de sport, de détente, cures, bains, saunas, établissement d'un diagnostic médical, établissement d'un bilan de santé;pouponnières;accompagnement en société, agences matrimoniales;salons de beauté, de coiffure;réservations de chambres d'hôtel pour voyageurs;travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissement de plans sans rapport avec la conduite des affaires;travaux du génie;prospection;forages, essais de matériaux;laboratoires;location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs;imprimerie;services de programmation d'ordinateurs;services de conception et de réalisation de programmes; services rendus par un franchiseur, à savoir communication de savoir-faire, concession de licences

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.