NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
96606324
Date de dépôt :
16/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2026
Présentation de la marque QUEZAC
Déposée le 16 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « QUEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-08 du 26 novembre 2024.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, domicilié(e) 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France.
La marque QUEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606324.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée - 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY LES MOULINEAUX - France - SIREN 582022091
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, - 86 rue du Commandant ARNOULD - 33000 - BORDEAUX - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-33
Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2006 n°2305131 - Publication au BOPI 2006-01-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 12 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241438 - Publication au BOPI 1997-08-12
Publication - Publication au BOPI 1996-08
Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Republication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18
Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2015 n°2605880 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-30
Inscription le 18 septembre 2017 - Transmission totale de propriété n°708229 - Publication le 20 oct. 2017 au BOPI 2017-09-18
Inscription le 14 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785175 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-14
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle en verre, porcelaine ou faïence: bouteilles.Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations four faire des boissons
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
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