Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE
/
QUEZAC
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUEZAC
NESTLE WATERS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94547177
Date de dépôt :
01/12/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2014

Présentation de la marque QUEZAC

Déposée le 1 décembre 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUEZAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-01 du 6 janvier 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 20, rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2276894) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE domicilié(e) 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2276894) - 75008 - France.

La marque QUEZAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94547177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUEZAC est expirée depuis le 1 décembre 2014.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE Société par actions simplifiée - 20, rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2276894) - 92130 - France - SIREN 582022091


Bureau D.A. CASALONGA – JOSSE - 8 avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2276894) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2004 n°2276894 - Publication au BOPI 2004-12-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-18

Inscription le 12 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241438 - Publication au BOPI 1997-08-12

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 6 janv. 1995 au BOPI 1995-01

Eaux minérales gazeuses et non gazeuses, eaux de source, eaux de table et autres boissons non alcooliques.Bières; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons