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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4011847
Date de dépôt :
12/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/06/2023
Marque en couleurs, figurative de NESTLE WATERS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011847.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 12 juin 2023.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , LE FORFAIT LIGNE DE CONTREX


NESTLE WATERS FRANCE, société par actions simplifiée - 12 Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - 7 Boulevard Pierre Carle, BP 900, Noisiel, 77446 MARNE-LA-VALLEE Cedex 2 - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juin 2014 au BOPI 2014-26

Eaux plates, eaux gazeuses et gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons fonctionnelles et/ou nutritionnelles à base d'eau, y compris avec des vitamines, minéraux ou herbes ; boissons à base d'eau aux extraits de thé ; boissons non alcoolisées à base de fruits et/ou aromatisées aux fruits ; boissons à base de ferments lactiques ; jus de fruits et jus de légumes, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ; boissons énergétiques. ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.