Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3311274
Date de dépôt :
06/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/09/2024
Marque figurative de NESTLE WATERS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 6 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12 boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric domicilié(e) 7 Boulevard Pierre Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311274.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2024.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 12 boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, M. DASTE Frédéric - 7 Boulevard Pierre Carle, 900 - 77446 - MARNE-LA-VALLEE cedex 2 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2014 n°2567642 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-19

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.