(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 6 septembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-42 du 15 octobre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3311274.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 6 septembre 2024.
NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-06
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication - Publication le 15 oct. 2004 au BOPI 2004-42
Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2014 n°2567642 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-09-19