(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 26 mai 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295000.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 26 mai 2024.
NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35
Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-45
Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31
Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28
Renouvellement sans limitation le 22 mai 2014 n°2558579 - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-05-22