Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE
/
(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1714048
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2021
Marque figurative de NESTLE WATERS FRANCE

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12, Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 02 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714048.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 24 décembre 2021.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE FORFAIT LIGNE DE CONTREX


NESTLE WATERS FRANCE, Société par Actions Simplifiée - 12, Boulevard Garibaldi - 92130 - ISSY-LES-MOULINEAUX - France


NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 02 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2001 n°2210241 - Publication au BOPI 2001-11-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261906 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2011 n°2485725 - Publication le 3 févr. 2012 au BOPI 2011-12-01

Bouteilles. Eaux de source, eaux minérales et gazeuses

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.