Marque expirée - Marque en non vigueur

LE CLUB VITTEL
NESTLE WATERS FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
98743524
Date de dépôt :
24/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2018

Présentation de la marque LE CLUB VITTEL

Déposée le 24 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE CLUB VITTEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 12 Boulevard Garibaldi,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2367775) - 92130 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE Service Juridique domicilié(e) BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367775) - 77446 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 32 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE CLUB VITTEL est expirée depuis le 24 juillet 2018.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE société anonyme - 12 Boulevard Garibaldi,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2367775) - 92130 - France


NESTLE FRANCE Service Juridique - BP 900, Noisiel, 7 Boulevard Pierre Carle,77446 MARNE LA VALLEE Cedex 02 (dossier no 2367775) - 77446 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Renouvellement sans limitation le 21 mars 2008 n°2367775 - Publication au BOPI 2008-03-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-02

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Publication - Publication le 4 sept. 1998 au BOPI 1998-36

Vêtements, chaussures, chapellerie Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéfiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Education ; formation ; divertissement activités sportives et culturelles. Organisation de concours en matière d'éducation et de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.