Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CP
NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1227529
Date de dépôt :
15/02/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/02/2013
CP de NESTLE WATERS FRANCE

Présentation de la marque CP

Déposée le 15 février 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 20, rue Rouget de Lisle, ,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2236841) - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2236841) - 75008 - France.

La marque CP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1227529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CP est expirée depuis le 15 février 2013.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE, Société par actions simplifiée - 20, rue Rouget de Lisle, ,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX (dossier no 2236841) - 92130 - France - SIREN 582022091


Bureau D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS (dossier no 2236841) - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-13

Renouvellement sans limitation n°2010967 - Publication au BOPI 1992-46

Renouvellement sans limitation le 14 février 2003 n°2236841 - Publication au BOPI 2003-02-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-28

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Inscription le 22 mai 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°185424 - Publication au BOPI 1995-05-22

Inscription le 14 septembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°261906 - Publication au BOPI 1998-09-14

Inscription le 27 février 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°366285 - Publication au BOPI 2003-02-27

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 10 janvier 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°59117 - Publication au BOPI 1992-01-10

Bière, ale et porter;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sirops et autres préparations pour faire des boissons. Vins, spiritueux et liqueurs.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.