Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITRON SORBET
NESTLE WATERS FRANCE Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3322948
Date de dépôt :
09/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/11/2014
CITRON SORBET de NESTLE WATERS FRANCE

Présentation de la marque CITRON SORBET

Déposée le 9 novembre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITRON SORBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-51 du 17 décembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTLE WATERS FRANCE domicilié(e) 20, rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 582 022 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE domicilié(e) 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque CITRON SORBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3322948.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITRON SORBET est expirée depuis le 9 novembre 2014.

NESTLE WATERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : VITTEL , (Marque figurative) , MINCE BIENTOT L'ETE , DISP'EAU , L'EAU QUI VOUS SUIT PARTOUT , Vittel , FINES BULLES , Soif de Saveurs , (Marque figurative) , (Marque figurative)


NESTLE WATERS FRANCE Société par actions simplifiée - 20, rue Rouget de Lisle,92130 ISSY-LES-MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 582022091


BUREAU D.A. CASALONGA-JOSSE - 8 Avenue Percier,75008 PARIS - 75008 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-25

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-15

Inscription le 20 mai 2008 - Changement d'adresse n°473992 - Publication au BOPI 2008-05-20

Inscription le 31 juillet 2008 - Changement d'adresse n°478343 - Publication au BOPI 2008-07-31

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 17 déc. 2004 au BOPI 2004-51

Eaux plates, eaux gazeuses ou gazéifiées, eaux traitées, eaux de source, eaux minérales, eaux aromatisées, boissons aux fruits, jus de fruits, nectars, limonades, sodas et autres boissons non alcoolisées, sirops et autres préparations pour faire des boissons.