NESTLE WATERS BENELUX, Société Anonyme de droit Belge
Numéro de dépôt :
94512636
Date de dépôt :
24/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/03/2024
Présentation de la marque VALVERT
Déposée le 24 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS BENELUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VALVERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NESTLE WATERS BENELUX domicilié(e) 1, rue du Bois, Zoning de Gantauffet - 6740 - ETALLE - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NESTLE FRANCE, Service Juridique domicilié(e) B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France.
La marque VALVERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512636.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque VALVERT est expirée depuis le 24 mars 2024.
NESTLE WATERS BENELUX a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) ,
NESTLE WATERS BENELUX, Société Anonyme de droit Belge - 1, rue du Bois, Zoning de Gantauffet - 6740 - ETALLE - Belgique
NESTLE FRANCE, Service Juridique - B.P. 900, 7, boulevard Pierre Carle, Noisiel, 77446 MARNE LA VALLEE cedex 2 - France
Renouvellement sans limitation le 9 mars 2004 n°2260488 - Publication au BOPI 2004-03-09
Inscription le 23 mai 1995 - RECOURS FORME DEVANT LA COUR D'APPEL CONTRE UNE DECISION DU DIRECTEUR DE L'INPI n°185480 - Publication au BOPI 1995-05-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Renouvellement sans limitation le 17 mars 2014 n°2553550 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-03-17
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractères d'imprimerie; clichés.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes); matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques); matières textiles fibreuses brutes.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël.Services d'éducation et de formation notamment institutions d'enseignement ou de formation.Edition de livres, de revues.Prêts de livres.Dressage d'animaux.Services de divertissements notamment production de spectacles, de films, représentations théâtrales.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma, d'accessoires cinématographiques et de décors de théâtre.Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement.Organisation et conduite de séminaires, colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.Activités sportives et culturelles.Services hôteliers et restauration (alimentation). Soins d'hygiène et de beauté.Services rendus dans un établissement thermal
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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