Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FOU DE ...
NESTLE SOURCES INTERNATIONAL (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
95555824
Date de dépôt :
31/01/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2005

Présentation de la marque FOU DE ...

Déposée le 31 janvier 1995 par la Société Anonyme (SA) NESTLE SOURCES INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FOU DE ... » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NESTLE SOURCES INTERNATIONAL domicilié(e) Les Bouillens, 30310 VERGEZE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur François CREPY NESTLE SOURCES INTERNATIONAL - France.

La marque FOU DE ... a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95555824.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOU DE ... est expirée depuis le 31 janvier 2005.

NESTLE SOURCES INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : FU DE PERRIER , PERRIEL , BEACH PERRIER VOLLEY BALL , PERRIER , PERRIER , MINERALO , FOU DE PERRIER , BEACH PERRIER TOUR , PERRIELLE , PERRIER


NESTLE SOURCES INTERNATIONAL (Société Anonyme) - Les Bouillens, 30310 VERGEZE - France


Monsieur François CREPY NESTLE SOURCES INTERNATIONAL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Inscription le 6 janvier 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°362492 - Publication au BOPI 2003-01-06

Inscription le 16 août 1999 - Changement de dénomination n°283048 - Publication au BOPI 1999-08-16

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt.Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.