Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PROSOL
Numéro de dépôt :
3112786
Date de dépôt :
23/07/2001
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque PROSOL
Déposée le 23 juillet 2001 par NESTIER Françoise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PROSOL »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESTIER Françoise a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 octobre 2002 - Rejet total n°355844 - Publication au BOPI 2002-10-03
Publication - Publication le 31 août 2001 au BOPI 2001-35