Déposée le 26 octobre 1992 par NESTE OY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EMBRYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-44 du 11 décembre 1992.
Le déposant est NESTE OY, domicilié(e) Keilaniemi, 02150 ESPOO FINLANDE - Finlande.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PLASSERAUD - France.
La marque EMBRYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438855.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EMBRYON est expirée depuis le 26 octobre 2002.
NESTE OY a également déposé les autres marques suivantes : EKOBAG
NESTE OY - Keilaniemi, 02150 ESPOO FINLANDE - Finlande
Cabinet PLASSERAUD - France
Inscription le 19 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189558 - Publication au BOPI 1995-09-19
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-45
Publication - Publication le 11 déc. 1992 au BOPI 1992-44
Produits chimiques destinés à l'industrie; résines artificielles à l'état brut; matières plastiques à l'état brut, polyolefines, polypropylène, matières premières pour la production de fibres synthétiques, produits chimiques destinés à éviter les salissures.Mobilier, mobilier revêtu de textile évitant les salissures.Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs en textile, sacs de transport et de stockage de matériaux en vrac, matières textiles fibreuses brutes, laine de rembourrage, fibres textiles artificielles.Tissus et produits textiles, à savoir tissus de garnissage, couvertures de lit et de table, tissus d'ammeublement, tissus de revêtement pour le mobilier et rideaux, textiles évitant les salissures, couvertures et rideaux.Tapis, paillassons, nattes, tentures murales, revêtements de sol; tapis, paillassons, nattes, tentures murales, revêtements de sol évitant les salissures
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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