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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL
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Les Moulins de Courbetaux
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Moulins de Courbetaux
NESTAL, SAS

Numéro de dépôt :
3778904
Date de dépôt :
02/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/11/2020
Les Moulins de Courbetaux de NESTAL

Présentation de la marque Les Moulins de Courbetaux

Déposée par voie électronique le 2 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Les Moulins de Courbetaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-47 du 26 novembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL domicilié(e) ZI Rue de la Noue Hermandre 51 520 Saint Martin sur le Pré - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 705 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTAL domicilié(e) ZI Rue de la Noue Hermandre 51 520 Saint Martin sur le Pré - France.

La marque Les Moulins de Courbetaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778904.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Moulins de Courbetaux est expirée depuis le 2 novembre 2020.

NESTAL a également déposé les autres marques suivantes : BOX'Viande , HORSEMEAL L'AVENIR NUTRITION , LAIT XPERTISE , Horsemeal , Coowin , HORSEMEAL. L'avenir nutrition. , Engagés à vos côtés , NESTAL , BIEN PLUS QUE L'ALIMENT , Alicart'


NESTAL, SAS - ZI Rue de la Noue Hermandre 51 520 Saint Martin sur le Pré - France - SIREN 503705295


NESTAL - ZI Rue de la Noue Hermandre 51 520 Saint Martin sur le Pré - France


Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.