Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EVL Distribution
NESTAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4001219
Date de dépôt :
26/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/04/2023
EVL Distribution de NESTAL

Présentation de la marque EVL Distribution

Déposée par voie électronique le 26 avril 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EVL Distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-20 du 17 mai 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL domicilié(e) rue de la Noue Hermandre, Zone Industrielle - 51520 - Saint-Martin-sur-le-Pré - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 705 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Flechner, M. David Bilquey domicilié(e) 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France.

La marque EVL Distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4001219.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EVL Distribution est expirée depuis le 26 avril 2023.

NESTAL a également déposé les autres marques suivantes : BOX'Viande , HORSEMEAL L'AVENIR NUTRITION , LAIT XPERTISE , Horsemeal , Coowin , HORSEMEAL. L'avenir nutrition. , Engagés à vos côtés , NESTAL , BIEN PLUS QUE L'ALIMENT , Alicart'


NESTAL, Société par actions simplifiée - rue de la Noue Hermandre, Zone Industrielle - 51520 - Saint-Martin-sur-le-Pré - France - SIREN 503705295


Cabinet Flechner, M. David Bilquey - 22 avenue de Friedland - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 17 mai 2013 au BOPI 2013-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2013 au BOPI 2013-33

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; salons de beauté ; salons de coiffure ; toilettage d'animaux ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.