Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coq Vert
NESTAL, SAS

Numéro de dépôt :
3991718
Date de dépôt :
20/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/03/2023
Coq Vert de NESTAL

Présentation de la marque Coq Vert

Déposée le 20 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Coq Vert » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-15 du 12 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL domicilié(e) ZI, 19 rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 705 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTAL domicilié(e) ZI, 19 rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France.

La marque Coq Vert a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3991718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coq Vert est expirée depuis le 20 mars 2023.

NESTAL a également déposé les autres marques suivantes : BOX'Viande , HORSEMEAL L'AVENIR NUTRITION , LAIT XPERTISE , Horsemeal , Coowin , HORSEMEAL. L'avenir nutrition. , Engagés à vos côtés , NESTAL , BIEN PLUS QUE L'ALIMENT , Alicart'


NESTAL, SAS - ZI, 19 rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France - SIREN 503705295


NESTAL - ZI, 19 rue de la Noue Hermandre - 51520 - SAINT MARTIN SUR LE PRE - France


Publication - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Enregistrement avec modification - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-43

Inscription le 16 mai 2018 - Rejet partiel n°723687 - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-05-16

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Services d'horticulture et de sylviculture ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains.