Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPAM
NESTAL, SAS

Numéro de dépôt :
3752821
Date de dépôt :
09/07/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/07/2020
COPAM de NESTAL

Présentation de la marque COPAM

Déposée par voie électronique le 9 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-32 du 13 août 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESTAL domicilié(e) Z.I. Rue de la Noue Hermandre 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 503 705 295 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESTAL domicilié(e) Z.I. Rue de la Noue Hermandre 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - France.

La marque COPAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3752821.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPAM est expirée depuis le 9 juillet 2020.

NESTAL a également déposé les autres marques suivantes : BOX'Viande , HORSEMEAL L'AVENIR NUTRITION , LAIT XPERTISE , Horsemeal , Coowin , HORSEMEAL. L'avenir nutrition. , Engagés à vos côtés , NESTAL , BIEN PLUS QUE L'ALIMENT , Alicart'


NESTAL, SAS - Z.I. Rue de la Noue Hermandre 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - France - SIREN 503705295


NESTAL - Z.I. Rue de la Noue Hermandre 51520 SAINT MARTIN SUR LE PRE - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Enregistrement sans modification - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; désinfectants ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; fourrages ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux.