Déposée par voie électronique le 13 avril 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESSIM LABS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NOE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-19 du 7 mai 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESSIM LABS domicilié(e) 41/43 rue PERIER - 92120 - Montrouge - France et immatriculée sous le numéro RCS 803 348 333 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESSIM LABS, M. Mostapha BOURAS domicilié(e) 41/43 rue PERIER - 92120 - Montrouge - France.
La marque NOE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4173190.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOE arrivera à expiration en date du 13 avril 2025.
NESSIM LABS, société par actions simplifiée - 41/43 rue PERIER - 92120 - Montrouge - France - SIREN 803348333
NESSIM LABS, M. Mostapha BOURAS - 41/43 rue PERIER - 92120 - Montrouge - France
Publication - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-19
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2015 au BOPI 2015-32
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ; Appareils et instruments médicaux de stimulation électrique du corps humain à visée anti thrombotique ayant pour but de traiter des pathologies affectant le système vasculaire, artériel et lymphatique ou ayant pour origine un dysfonctionnement du système vasculaire, artériel et lymphatique, de prévenir la survenance d accidents vasculaires et artériels, de soulager la douleur, de fortifier et stimuler le système vasculaire, artériel et lymphatique ;
Appareils de culture physique ou de gymnastique ; Appareils de gymnastique, appareils pour la préparation à l'effort, la récupération après l'effort et la rééducation du corps post traumatisme ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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