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Marques déposées par NESSAY
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LA PATISSERIE DU NESSAY
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA PATISSERIE DU NESSAY
NESSAY

Numéro de dépôt :
4666898
Date de dépôt :
17/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/07/2030
LA PATISSERIE DU NESSAY de NESSAY

Présentation de la marque LA PATISSERIE DU NESSAY

Déposée par voie électronique le 17 juillet 2020 par NESSAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA PATISSERIE DU NESSAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-32 du 7 août 2020.

Le déposant est NESSAY domicilié(e) 6 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN domicilié(e) 2 RUE SARAH BENRHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LA PATISSERIE DU NESSAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4666898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA PATISSERIE DU NESSAY arrivera à expiration en date du 17 juillet 2030.

NESSAY a également déposé les autres marques suivantes : NESSAY , L'HOTEL DU NESSAY , LE CHATEAU DU NESSAY


NESSAY - 6 RUE CHRISTOPHE COLOMB - 75008 - PARIS - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Aurélie GUETIN - 2 RUE SARAH BENRHARDT - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 7 août 2020 au BOPI 2020-32

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé; chocolats; farines et préparations faites de céréales; mets à base de farine; pain; pâtisserie et confiserie; biscuits; sandwiches; pizzas; quiches; plats préparés à base de pâtes alimentaires, de semoule ou de riz; glaces alimentaires; miel, sirop de mélasse; levure; poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre; sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ;

Services d'hôtellerie; services de restauration (alimentation); restaurants; services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs); hébergement temporaire; maisons de vacances; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; services de réservation de logements temporaires; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration; location de salles de réunions et de conférences; mise à disposition de centres d'expositions, de conférences et de réunions; services de réservation d'hôtels et de restaurants; mise à disposition d'informations en ligne en matière de réservations d'hôtels et de restaurants; hôtels touristiques.