Déposée le 3 juin 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C CAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NESS domicilié(e) 25-27, Rue du Mail, 75002 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Isabelle JOURDAN Avocat à la Cour - France.
La marque C CAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681290.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL NESS - 25-27, Rue du Mail, 75002 PARIS - France
Maître Isabelle JOURDAN Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-07
Inscription le 6 avril 2004 - Concession de licence n°390158 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 22 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°256764 - Publication au BOPI 1998-06-22
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau et à savoir: patins à roulette en ligne, patins à roulette. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes à savoir: tennis de table, ballons, panier de basket, jeux de badmington, ensembles de protection Décorations pour arbres de Noel.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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