Déposée le 21 mai 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) NESS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « C CAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) NESS domicilié(e) 25/27 RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 387 970 001 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESS S.A.R.L. - France.
La marque C CAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESS S.A.R.L. - 25/27 RUE DU MAIL, 75002 PARIS - France - SIREN 387970001
NESS S.A.R.L. - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-29
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241330 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 6 avril 2004 - Concession de licence n°390158 - Publication au BOPI 2004-04-06
Inscription le 26 février 2001 - Rejet partiel n°315984 - Publication au BOPI 2001-02-26
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Cuir et imitations du cuir. Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs [enveloppes, pochettes] pour l'emballage en matières textiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Tissus à usage textile. Couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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