Déposée le 11 avril 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HERISSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE domicilié(e) 29-37 avenue du Général de Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 514 756 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS domicilié(e) 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque HERISSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1656111.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NESPOLI FRANCE, société par actions simplifiée - 29-37 avenue du Général de Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France - SIREN 394514756
SODEMA CONSEILS - 67 boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Inscription le 11 août 1997 - Transmission totale de propriété n°241286 - Publication au BOPI 1997-08-11
Inscription le 29 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333916 - Publication au BOPI 2001-10-29
Renouvellement sans limitation le 10 avril 2001 n°2196603 - Publication au BOPI 2001-04-10
Inscription le 25 mai 2010 - Transmission totale de propriété n°524197 - Publication le 25 juin 2010 au BOPI 2010-05-25
Renouvellement avec limitation le 4 janvier 2011 n°2459014 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-01-04
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verrerie, porcelaine, faïence non comprises dans d'autres classes ; peaux chamoisées pour le nettoyage ; éponge de ménage ; blaireaux ; brosses à dents ; balais ; soies d'animaux ; seaux ; ramasse-poussière ; torchons de nettoyage ; frottoirs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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