Marque renouvelée - Marque en vigueur

FRANPIN
NESPOLI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique

Numéro de dépôt :
1569354
Date de dépôt :
28/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/07/2029

Présentation de la marque FRANPIN

Déposée le 28 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANPIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) NESPOLI FRANCE domicilié(e) 29-37 avenue du Général De Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 514 756 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NONY, Mme TERTRAIS Marion domicilié(e) 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque FRANPIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque FRANPIN arrivera à expiration en date du 28 juillet 2029.

NESPOLI FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : decor yourself by Nespol , AQUACLEANOR , Précisio , AQUAPRO , ROULOR , (Marque figurative) , LE HERISSON , HERISSON BROSSERIE MENAGE , FREEPAINT LA LIBERTE DE PEINDRE , ROULOR


NESPOLI FRANCE, Société par actions simplifiée à associé unique - 29-37 avenue du Général De Gaulle - 02260 - LA CAPELLE - France - SIREN 394514756


NONY, Mme TERTRAIS Marion - 11 Rue SAINT GEORGES - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Renouvellement sans limitation le 21 juin 1999 n°2147252 - Publication au BOPI 1999-06-21

Inscription le 20 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE; CHANGEMENT D'ADRESSE n°180661 - Publication au BOPI 1995-01-20

Inscription le 5 mai 2008 - Transmission totale de propriété n°473321 - Publication au BOPI 2008-05-05

Inscription le 23 octobre 1995 - Transmission de propriété n°191097 - Publication au BOPI 1995-10-23

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2009 n°2403784 - Publication le 26 juin 2009 au BOPI 2009-04-06

Inscription le 21 février 2011 - Transmission totale de propriété n°543633 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-21

Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2019 n°2720788 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-11

Abrasifs, laine d'acier.Outillage de peintres, maÇons, carreleurs, tapissiers et vitriers.Gants de protection.Rouleaux à peindre, pinceaux.Eponges, matériaux de brosserie, brosses, brosserie de ménage. Ficelles et cordages

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.