Déposée le 13 février 1992 par NESPAK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DOUCEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est NESPAK, domicilié(e) Via Damano 1, Massa Lombarda (province of Ravenna) ITALIE - Italie.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.
La marque DOUCEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405534.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR est expirée depuis le 13 février 2002.
NESPAK - Via Damano 1, Massa Lombarda (province of Ravenna) ITALIE - Italie
CABINET FLECHNER - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-09
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07
Emballages, à savoir supports alvéolaires en matières plastiques.Emballages (à l'exception de ceux en caoutchouc ou en matières plastiques). Services d'emballage et de conditionnement
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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