Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DE LA GRANGE GOYET
NESME Christophe

Numéro de dépôt :
97702427
Date de dépôt :
29/10/1997
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/10/2007

Présentation de la marque DOMAINE DE LA GRANGE GOYET

Déposée le 29 octobre 1997 par NESME Christophe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA GRANGE GOYET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est NESME Christophe, domicilié(e) La Grange Goyet, 69460 LE PERREON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MESME CHRISTOPHE - France.

La marque DOMAINE DE LA GRANGE GOYET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97702427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DE LA GRANGE GOYET est expirée depuis le 29 octobre 2007.


NESME Christophe - La Grange Goyet, 69460 LE PERREON - France


MESME CHRISTOPHE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-15

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Vin d'appellation d'origine contrôlée Beaujolais - Villages provenant de l'exploitation exactement dénommée: " Domaine de la Grange Goyet"