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Marques déposées par NESME CHRISTIAN
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CLOS MANON
Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

CLOS MANON
NESME CHRISTIAN

Numéro de dépôt :
3235961
Date de dépôt :
03/07/2003
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE TARARE
CLOS MANON de NESME CHRISTIAN

Présentation de la marque CLOS MANON

Déposée le 3 juillet 2003 par NESME CHRISTIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE TARARE), la marque française « CLOS MANON »

Le déposant est NESME CHRISTIAN domicilié(e) Lieu dit LES MARCELINS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NESME CHRISTIAN domicilié(e) Lieu dit LES MARCELINS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque CLOS MANON est expirée depuis le 3 juillet 2013.


NESME CHRISTIAN - Lieu dit LES MARCELINS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


NESME CHRISTIAN - Lieu dit LES MARCELINS,69910 VILLIE MORGON - 69910 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-16

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-51

Inscription le 21 mars 2005 - renonciation totale n°409476 - Publication au BOPI 2005-03-21

Inscription le 12 novembre 2007 - Erratum;Renonciation totale n°463735 - Publication au BOPI 2007-11-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 14 août 2003 au BOPI 2003-33

Vin appellation d'origine contrôlée. BEAUJOLAIS. MORGON. Provenant de l'exploitation exactement dénommée. CLOS MANON.