Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES QUARANTE ECUS
Numéro de dépôt :
1452788
Date de dépôt :
01/03/1988
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
01/03/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES QUARANTE ECUS
Déposée le 1 mars 1988 par NESME BERNARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DES QUARANTE ECUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES QUARANTE ECUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1452788.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES QUARANTE ECUS est expirée depuis le 1 mars 1998.
NESME BERNARD a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-31