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Marques déposées par la société NESCHEN AMERICAS CORPORATION
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SEAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SEAL
NESCHEN AMERICAS CORPORATION, Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware (USA)

Numéro de dépôt :
1211166
Date de dépôt :
10/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/08/2022

Présentation de la marque SEAL

Déposée le 10 août 1982 par la société NESCHEN AMERICAS CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société NESCHEN AMERICAS CORPORATION domicilié(e) 7091 Troy Hill Drive, ELKRIDGE - 21075 - MARYLAND - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP domicilié(e) 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France.

La marque SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1211166.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08 16 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SEAL est expirée depuis le 10 août 2022.


NESCHEN AMERICAS CORPORATION, Société régie selon les lois de l'Etat du Delaware (USA) - 7091 Troy Hill Drive, ELKRIDGE - 21075 - MARYLAND - États-Unis


Cabinet HARLE et PHELIP - 14-16 rue Ballu - 75009 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Renouvellement sans limitation n°2007300 - Publication au BOPI 1992-29

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2002 n°2225185 - Publication au BOPI 2002-07-23

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61451 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 16 octobre 2002 - Transmission totale de propriété n°357057 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357054 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 20 mars 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°61452 - Publication au BOPI 1992-03-20

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357056 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 16 octobre 2002 - Changement de dénomination n°357055 - Publication au BOPI 2002-10-16

Inscription le 1 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°511049 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-12-01

Renouvellement sans limitation le 9 août 2012 n°2506923 - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-08-09

Inscription le 23 décembre 2013 - Transmission totale de propriété n°615278 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-12-23

Presses chauffées électriquement pour le montage ou l'application d'une pellicule sur des photographies, dessins, plans, cartes, documents et autres produits similaires.Fers à coller, chauffés électriquement pour fixer des photographies, dessins, plans, cartes, documents et produits similaires à des surfaces adhésives. Matériaux sous forme de feuilles, notamment papier, tissus et feuilles de matières plastiques, comportant une ou deux surfaces adhésives pouvant être activées par de la chaleur en vue d'une utilisation pour le montage, le support ou la protection de photographies, dessins, plans, cartes, documents et autres produits similaires.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.