Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NERVOL
/
FIOUL infos
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FIOUL infos
NERVOL S.A.

Numéro de dépôt :
98765845
Date de dépôt :
16/12/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2008

Présentation de la marque FIOUL infos

Déposée le 16 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) NERVOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FIOUL infos » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-05 du 29 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERVOL domicilié(e) La Teinture, 47200 MONTPOUILLAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 850 051 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NERVOL S.A. Maurice COMBEL - France.

La marque FIOUL infos a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98765845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIOUL infos est expirée depuis le 16 décembre 2008.

NERVOL a également déposé les autres marques suivantes : THERMODECOR , MUROC , CALSIL , NERVOL , SYNTIUM , EURAUTO


NERVOL S.A. - La Teinture, 47200 MONTPOUILLAN - France - SIREN 725850051


NERVOL S.A. Maurice COMBEL - France


Inscription le 18 août 2003 - Transmission totale de propriété n°375800 - Publication au BOPI 2003-08-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-23

Publication - Publication le 29 janv. 1999 au BOPI 1999-05

Edition d'une revue sur le fioul Edition d'une revue sur le chauffage au fioul Edition d'une revue.