Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JASNA & MARCEL
Monsieur NEROT Marcel

Numéro de dépôt :
93471497
Date de dépôt :
04/06/1993
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/06/2003

Présentation de la marque JASNA & MARCEL

Déposée le 4 juin 1993 par monsieur NEROT Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « JASNA & MARCEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-29 du 23 juillet 1993.

Le déposant est monsieur NEROT Marcel domicilié(e) Résidence Vincennes Appartement 32, 33310 LORMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur NEROT Marcel - France.

La marque JASNA & MARCEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93471497.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JASNA & MARCEL est expirée depuis le 4 juin 2003.


Monsieur NEROT Marcel - Résidence Vincennes Appartement 32, 33310 LORMONT - France


Monsieur NEROT Marcel - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-50

Publication - Publication le 23 juil. 1993 au BOPI 1993-29

Partie de vêtement à savoir: Poche colleur tapissier Bâtiment avec Bavette et poche intérieure non visible Poche colleur tapissier Bâtiment sans Bavette et poche intérieure non visible