Déposée le 1 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) NERGECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « REPLIEMENT INTELLIGENT »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) 8 rue de l'Industrie,43220 DUNIERES - 43220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NERGECO Société Anonyme - 8 rue de l'Industrie,43220 DUNIERES - 43220 - France - SIREN 320167513
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République,42000 SAINT ETIENNE - 42000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-05
Publication - Publication le 6 oct. 2006 au BOPI 2006-40
Portes métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux.Portes non métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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