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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NERGECO
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PROCESS DOOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROCESS DOOR
NERGECO, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4050613
Date de dépôt :
28/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/11/2023
PROCESS DOOR de NERGECO

Présentation de la marque PROCESS DOOR

Déposée par voie électronique le 28 novembre 2013 par la Société Anonyme (SA) NERGECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PROCESS DOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 513 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.

La marque PROCESS DOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050613.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROCESS DOOR est expirée depuis le 28 novembre 2023.

NERGECO a également déposé les autres marques suivantes : GATE TO DOORS , DISTRI'PORTES , EXCEL , PROXIMITE MAINTENANCE SERVICE , NERGECO , INTELLIGENT , REPLIEMENT INTELLIGENT , PMS3 , PROFESSION , NERGECO PMS


NERGECO, Société Anonyme - 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France - SIREN 320167513


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Portes métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux ;

Portes non métalliques ; portes pour bâtiments industriels, portes de protection, porte de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes rideaux.