Déposée le 2 juin 1999 par la Société Anonyme (SA) NERGECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « Ntec »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 167 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NERGECO, Société Anonyme - 8 rue de l'Industrie - 43220 - DUNIERES - France - SIREN 320167513
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue de la République - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-46
Publication - Publication le 9 juil. 1999 au BOPI 1999-28
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401381 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Portes souples pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, portes relevables à accordéon ou à enroulement, portes à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes comportant un rideau souple en matière plastique et parties constitutives de ces produits. Tous ces produits comportant des éléments métalliques. Portes souples pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, portes relevables à accordéon ou à enroulement, portes à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes comportant un rideau souple en matière plastique et parties constitutives de ces produits. Tous ces produits comportant des éléments non-métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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