Déposée le 26 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) NERGECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ISOCONTROLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) 1, rue du Château, 43220 DUNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.
La marque ISOCONTROLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599079.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NERGECO (SA) - 1, rue du Château, 43220 DUNIERES - France
CAPRI - France
Inscription le 19 avril 1999 - Concession de licence; Acte modifiant le droit attaché à une marque n°275983 - Publication au BOPI 1999-04-19
Portes pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, souples, à accordéon, à enroulement, à ouverture latérale, portes transparentes, portes isolantes, portes-rideaux
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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