Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) NERGECO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GATE TO DOORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-18 du 5 mai 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) Zone Bertholet, 43220 DUNIERES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (s.a.r.l.) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 - France.
La marque GATE TO DOORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
NERGECO (Société Anonyme) - Zone Bertholet, 43220 DUNIERES - France
CAPRI (s.a.r.l.) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35
Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18
Portes souples pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, portes relevables à accordéon ou à enroulement, portes ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes comportant un rideau souple en matière plastique et parties constitutives de ces produits. Tous ces produits comportant des éléments métalliques. Portes souples pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules portes rigides, portes relevables à accordéon ou à enroulement, portes à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes comportant un rideau souple en matière plastique et parties constitutives de ces produits. Tous ces produits comportant des éléments non-métalliques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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