Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GATE TO DOORS
NERGECO (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3018140
Date de dépôt :
29/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/03/2010

Présentation de la marque GATE TO DOORS

Déposée le 29 mars 2000 par la Société Anonyme (SA) NERGECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GATE TO DOORS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NERGECO domicilié(e) Zone Bertholet, 43220 DUNIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI (s.a.r.l.) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 - France.

La marque GATE TO DOORS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GATE TO DOORS est expirée depuis le 29 mars 2010.

NERGECO a également déposé les autres marques suivantes : TREKKING , DISTRI'PORTES , EXCEL , PROXIMITE MAINTENANCE SERVICE , NERGECO PMS , PMS3 , NERGECO , INTELLIGENT , REPLIEMENT INTELLIGENT , PROFESSION


NERGECO (Société Anonyme) - Zone Bertholet, 43220 DUNIERES - France


CAPRI (s.a.r.l.) Stéphanie FOURNIER CPI 92-4020 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-35

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Portes souples pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules, portes rigides, portes relevables à accordéon ou à enroulement, portes ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes comportant un rideau souple en matière plastique et parties constitutives de ces produits. Tous ces produits comportant des éléments métalliques. Portes souples pour bâtiments industriels, portes de protection, portes de manutention pour le passage de toutes sortes de véhicules portes rigides, portes relevables à accordéon ou à enroulement, portes à ouverture latérale, portes isolantes, portes transparentes, portes comportant un rideau souple en matière plastique et parties constitutives de ces produits. Tous ces produits comportant des éléments non-métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.